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Règlement du site

1. Dispositions générales

  1. Le présent règlement définit les règles d'utilisation du service en ligne Club de Lecteurs (ci-après dénommé « le Service »).
  2. Le Service est exploité par le propriétaire du domaine www.clubdeslecteurs.fr sous lequel le Service est disponible (ci-après dénommé « l'Opérateur »).
  3. Le règlement s'applique à tous les utilisateurs du Service.
  4. L'inscription, la connexion ou toute utilisation du Service implique l'acceptation du présent règlement.

2. Compte utilisateur

  1. L'accès à certaines fonctionnalités du Service peut nécessiter la création d'un compte utilisateur.
  2. Lors de l'inscription, l'utilisateur doit fournir une adresse e-mail réelle et valide ainsi qu'un nom d'utilisateur unique.
  3. L'utilisateur s'engage à :
    1. protéger les données d'accès au compte,
    2. ne pas partager le compte avec des tiers,
    3. n'utiliser qu'un seul compte.
  4. L'Opérateur peut introduire des exigences supplémentaires pour le compte dans le cadre de fonctionnalités payantes ou avancées.

3. Contenu généré par les utilisateurs

  1. L'utilisateur peut publier du contenu dans le Service conformément à sa finalité, notamment :
    1. du contenu textuel,
    2. des avis, commentaires et impressions,
    3. des citations ou extraits d'œuvres,
    4. d'autres supports fournis dans le cadre des fonctionnalités du Service.
  2. Il est interdit de publier du contenu :
    1. contraire à la loi applicable,
    2. portant atteinte aux droits d'auteur ou aux droits de tiers,
    3. offensant, obscène ou agressif,
    4. incitant à la haine, à la violence ou à la discrimination,
    5. ciblant des individus ou des groupes en raison de leur origine, genre, orientation sexuelle, identité de genre, religion, convictions, handicap ou autres caractéristiques,
    6. contraire aux principes de la vie en société et aux bonnes mœurs.
  3. L'utilisateur est seul responsable du contenu qu'il publie dans le Service.
  4. L'Opérateur n'est pas partie aux litiges entre utilisateurs du Service, notamment les litiges relatifs au contenu, à la violation de droits personnels, de droits d'auteur ou d'autres droits de tiers, et n'est pas responsable des conséquences de ces litiges.

4. Modération et responsabilité de l'Opérateur

  1. L'Opérateur se réserve le droit de modérer le contenu publié dans le Service.
  2. L'Opérateur peut à tout moment :
    1. supprimer ou masquer du contenu,
    2. limiter les fonctionnalités du compte,
    3. suspendre ou supprimer un compte utilisateur s'il le juge nécessaire.
  3. L'Opérateur n'est pas tenu de justifier ses décisions de modération.
  4. Les décisions de l'Opérateur en matière de modération sont définitives.

5. Protection des données personnelles

  1. L'Opérateur traite les données personnelles des utilisateurs conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données et à la Politique de confidentialité du Service.
  2. Les données personnelles suivantes des utilisateurs peuvent être traitées dans le cadre de l'utilisation du Service :
    1. l'adresse e-mail,
    2. le nom d'utilisateur,
    3. les données fournies volontairement dans le profil utilisateur,
    4. le contenu publié par l'utilisateur dans le Service,
    5. les données techniques liées à l'utilisation du Service, notamment l'adresse IP, les données du navigateur, le système d'exploitation et les dates et heures d'activité.
  3. Les données personnelles sont traitées aux fins suivantes :
    1. création et gestion du compte utilisateur,
    2. permettre l'utilisation des fonctionnalités du Service,
    3. communication avec l'utilisateur,
    4. garantie de la sécurité du Service,
    5. modération du contenu et application du règlement,
    6. respect des obligations légales de l'Opérateur.
  4. La fourniture de données personnelles est volontaire, mais nécessaire pour l'inscription au compte et l'utilisation de certaines fonctionnalités du Service.
  5. Les données personnelles ne sont pas partagées avec des tiers, sauf :
    1. les entités fournissant des services pour l'Opérateur (par ex. hébergement, support technique), uniquement dans la mesure nécessaire à la prestation de ces services,
    2. les cas requis par la loi.
  6. Les données personnelles sont conservées pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées, ou jusqu'à la suppression du compte utilisateur, sauf disposition légale contraire.
  7. L'utilisateur a le droit (selon les règles établies par la loi applicable) :
    1. d'accéder à ses données personnelles,
    2. de les rectifier,
    3. de les effacer,
    4. de limiter le traitement,
    5. de s'opposer au traitement,
    6. à la portabilité des données.

6. Droits d'auteur

  1. En publiant du contenu dans le Service, l'utilisateur déclare détenir les droits ou autorisations nécessaires.
  2. Les droits sur les œuvres citées demeurent la propriété de leurs titulaires légitimes.

7. Modifications du règlement

  1. L'Opérateur se réserve le droit de modifier le règlement à tout moment.
  2. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication dans le Service.
  3. L'utilisation continue du Service après modification du règlement implique son acceptation.

8. Dispositions finales

  1. Pour les matières non régies par le règlement, les dispositions de la loi applicable s'appliquent.
  2. Le règlement prend effet à compter de sa publication dans le Service.